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Clémence Quesnel
Biographie :
Articles :
Les droits de l’arrangeur-orchestrateur
L’arrangeur ou l’orchestrateur transforme une œuvre musicale déjà existante. Il n’est donc pas le compositeur de la musique qu’il travaille. Comment s’analysent ses droits et ses obligations ?
L’encadrement juridique du concert
Un concert peut être organisé soit par une personne morale dont c’est ...
Déclarer une activité annexe : le Guso et ses alternatives
Une lectrice nous demande que faire lorsque des employeurs ne souhaitent pas faire de ...
Les ruptures du contrat de travail à l’initiative de l’employeur
Les textes qui encadrent le travail du salarié et ses relations avec son employeur ...
Les ruptures du contrat de travail à l’initiative du salarié
Les textes qui encadrent le travail du salarié et ses relations avec son employeur ...
Partitions et méthodes : le choix de l’auto-édition
Auteurs et compositeurs décident parfois de publier eux-mêmes leurs œuvres. Quelles démarches juridiques ce recours à l’auto-édition entraîne-t-il ?
Un fonds pour l’emploi pérenne dans le spectacle
De nouvelles primes ont été instituées afin de lutter contre la précarité de l’emploi dans le secteur du spectacle vivant. Revue de détail.
Assurance chômage : du nouveau
Le régime d’assurance chômage a été récemment modifié. Qu’y a-t-il de nouveau ?
L’impact de la loi travail sur la formation continue des salariés du spectacle vivant
Tous les salariés, qu’ils soient musiciens permanents ou intermittents, et même ...
Etudiant et intermittent : une incompatibilité de fait
Lorsque des étudiants, notamment en conservatoires, exercent en parallèle une ...
De nouvelles règles relatives à l’indemnisation du chômage
Les accords signés cet été fixent de nouvelles conditions pour l’ouverture des droits à indemnisation, un nouveau mode de calcul…, globalement plus favorables aux salariés.
Loi LCAP : quels changements pour la musique?
Le 7 juillet dernier a été promulguée la loi n° 2016-925 relative ...
Musique et cinéma, un mariage réglementé (2)
Deux options s’offrent au producteur quant à l’illustration sonore d’un ...
Musique et cinéma, un mariage réglementé (1)
Deux options s’offrent au producteur quant à l’illustration sonore d’un ...
Improvisation et droit d’auteur
L’improvisation, essentielle au jazz, mais présente aussi dans le baroque, est remise ...
Enseigner dans le privé
A côté de l’enseignement dans les conservatoires publics, de nombreuses ...
L’engagement des musiciens à la télévision
La musique est présente partout sur le petit écran : publicités, ...
Europe Créative, un financement européen de la culture
L’Etat, les collectivités territoriales, les entreprises financent les initiatives ...
La retraite des musiciens intermittents
Les intermittents du spectacle sont des salariés du secteur privé. A ce titre, ils ...
Les coopératives, une alternative à l’association
Si l’association loi de 1901 est bien connue des musiciens qui y font fréquemment ...
La justice réaffirme le droit moral de l’auteur
Un récent arrêt de la cour d’appel de Paris a tranché en faveur des ...
Compositeur et sécurité sociale, le régime de l’artiste auteur
Les artistes auteurs – et parmi eux les compositeurs – bénéficient ...
Nouvel accord sur les grilles des salaires et indemnités
Les syndicats d’employeurs et les organisations syndicales représentatives des ...
Une nouvelle base réglementaire pour les aides déconcentrées
Un décret, entré en application en juin, fait le point sur les trois types d’aides que peuvent accorder les directions régionales des affaires culturelles au spectacle vivant. Le point sur ce nouveau texte.
Intermittence et travail à l’étranger
De nombreux musiciens intermittents du spectacle sont amenés à se produire hors de ...