Droit d’auteur : focus sur l’exception pédagogique

Dans le cadre de l’enseignement, il est fréquent que la représentation d’une œuvre soit effectuée auprès d’élèves, pour illustrer et documenter un cours. Sous quelles conditions cette utilisation est-elle autorisée ? 

L'exception pédagogique concerne l’utilisation d’extraits d’œuvres à des fins exclusivement d’illustration dans le cadre de l’enseignement (© Maria Mosconi)

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